Termes et conditions

1. Introduction

Bienvenue sur Electrocard En accédant à ce Site, vous acceptez de vous conformer aux présents Termes et Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser ce Site.

2. Propriété du Site

Le Site est la propriété de Electrocard, enregistré sous le numéro [Numéro d'enregistrement] . Tous les droits relatifs au contenu du Site, y compris, mais sans s'y limiter, les textes, images, vidéos, graphiques et logos, sont protégés par des droits de propriété intellectuelle et sont la propriété exclusive de electrocard.

3. Utilisation du Site

Vous vous engagez à utiliser le Site uniquement à des fins légales et conformément à toutes les lois et réglementations en vigueur. Vous vous interdisez de :

Utiliser le Site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver, surcharger ou nuire au Site ou à l'accès d'un autre utilisateur.
Tenter d'obtenir un accès non autorisé au Site ou aux systèmes ou réseaux connectés au Site.

4. Création de Compte

Pour accéder à certaines fonctionnalités du Site, vous devrez peut-être créer un compte. Vous acceptez de fournir des informations exactes, complètes et à jour lors de la création de votre compte et de maintenir la confidentialité de vos identifiants de connexion.

5. Confidentialité et Protection des Données

Nous respectons votre vie privée et nous engageons à protéger vos informations personnelles. Veuillez consulter notre [Politique de confidentialité] pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et protégeons vos données personnelles.

6. Propriété Intellectuelle

Tout le contenu du Site, y compris les textes, images, vidéos, graphiques, logos, icônes et logiciels, est protégé par des droits de propriété intellectuelle. Vous vous interdisez de copier, distribuer, modifier ou créer des œuvres dérivées de ce contenu sans l'autorisation préalable écrite de Electrocard.

7. Liens Externes

Le Site peut contenir des liens vers des sites web tiers. Ces liens sont fournis uniquement à titre de commodité et ne constituent pas une approbation des sites liés. Nous ne sommes pas responsables du contenu de ces sites tiers.

8. Limitation de Responsabilité

Dans toute la mesure permise par la loi applicable, Electrocard ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, punitif ou consécutif résultant de l'utilisation ou de l'incapacité d'utiliser le Site, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages.

9. Modifications des Termes et Conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour les présentes conditions à tout moment. Les modifications seront publiées sur cette page, et en continuant à utiliser le Site après de telles modifications, vous acceptez les nouvelles conditions.

10. Loi Applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en Europe En cas de litige, les tribunaux compétents de Bolbec seront seuls compétents.

11. Contact

Pour toute question concernant ces Termes et Conditions, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
electrocard@outlook.fr